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De la prison avec sursis pour un pirate retraité français

Le tribunal correctionnel de Vannes a condamné hier un retraité du Morbihan à une peine de prison de trois mois d'emprisonnement avec sursis et de 4 000€ de dommages et intérêts à verser aux parties civiles pour contrefaçon de logiciels. Cinq autres prévenus ont été condamnés à des peines similaires selon l'avocat du retraité. Ces personnes s'échangeaient des films téléchargés sur internet, via une liste diffusée sur un site personnel. Les personnes intéressées payaient le prix du CD vierge ainsi qu'une participation aux frais d'envoi. Les gendarmes s'étaient saisis en 2001 et ont effectué après leur enquête une perquisition au domicile du retraité en novembre 2003, où ils ont évalué le nombre de films téléchargés à environ 200.

Selon l'avocat du retraité, « il les téléchargeait avant tout pour ses petits-enfants ». Pourtant l'échange s'effectuait uniquement entre eux et chaque prévenu possédait à peu près le même nombre de films. Dix-sept organismes représentant la production et diffusion cinématographique internationale se sont constitués parties civiles (dont Universal, XXth Century Fox, Tristar, Disney, la SACEM,) et demandaient 25 000€ de dommages et intérêts.