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Psystar perd son permier procès

Image 1 : Psystar perd son permier procèsLe juge en charge du procès entre Apple et Psystar vient d’accéder à la demande de Cupertino, ce qui représente un sérieux coup dur pour le Mac clone.

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Apple et Psystar avaient demandé au juge de statuer rapidement, évitant ainsi le prolongement de la procédure. On sait maintenant que cette décision est très favorable à Apple.

La compagnie est tout d’abord coupable de violation de copyrights alors qu’il est maintenant avéré que Psystar a fait des copies de DVD de Mac OS X qu’il a installé sur certaines machines qui étaient livrées sans disque d’installation. Contrairement à ce qu’il avait affirmé, il n’a pas acheté toutes les copies chez Apple, Amazon ou BestBuy.

Le juge a aussi estimé que la compagnie avait eu tort de modifier le système d’exploitation qui ne lui appartenait pas en remplaçant certains fichiers et en cassant certaines protections afin que Mac OS X tourne sur des machines qui n’étaient pas frappées d’une pomme, ce qui est une violation de la loi DMCA (Digital Copyright Millenium Act) protégeant la propriété intellectuelle numérique. La cour n’a pas mentionné la vente du Rebel EFI, probablement parce que Psystar a mis son logiciel sur le marché après la clôture de la procédure visant à collecter les preuves constituant le dossier.

Le tribunal a enfin débouté Psystar qui accusait Apple d’abus des lois protégeant la propriété intellectuelle, expliquant que la firme n’empêche pas le développement, ni la vente, de systèmes d’exploitation tiers.

Ce n’est pas encore fini

Cette décision ne marque pas la fin des litiges entre les deux compagnies. Un jury devra trancher sur d’autres questions de droit, comme les problèmes de rupture de contrat ou les violations de marques déposées. Psystar attend aussi la résolution du procès qu’il intente contre Apple en Floride et qui porte sur la vente de machines embarquant Snow Leopard.